Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TUILE D'ALSACE BIBERSCHWANZ
HEITZ Georges

Numéro de dépôt :
1516482
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1999
LA TUILE D\'ALSACE BIBERSCHWANZ de HEITZ Georges

Présentation de la marque LA TUILE D'ALSACE BIBERSCHWANZ

Déposée le 22 février 1989 par HEITZ Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TUILE D'ALSACE BIBERSCHWANZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEITZ Georges, domicilié(e) 62 Grand'Rue, 67500 HAGUENAU. - France.

La marque LA TUILE D'ALSACE BIBERSCHWANZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TUILE D'ALSACE BIBERSCHWANZ est expirée depuis le 22 février 1999.

HEITZ Georges a également déposé les autres marques suivantes : QUEUE DE CASTOR , BIBERSCHWANZ , QUEUE DE CASTOR , LA TUILE D ALSACE , LA TUILE D'ALSACE , LA TUILE D ALSACE BIBERSCHWANZ , BIBERSCHWANZ


HEITZ Georges - 62 Grand'Rue, 67500 HAGUENAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Des bonbons de chocolat en forme de tuile dite "queue de castor".